Claire Cousseau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claire Cousseau-Foucault
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps judiciaire pour être placées en position de disponibilité
Pour élever un enfant âgé de moins de huit ans (art. 47, alinéa b)
date_debut="2005-08-21"
date_fin="2005-09-01"
JORFTEXT000000630940(source JORF)
réintégration
01 Septembre 200501/09/2005
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
placée en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
date_debut="2002-08-21"
JORFTEXT000000409337(source JORF)
réintégration
05 Novembre 200205/11/2002
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
Pour élever un enfant de moins de huit ans (art. 47, alinéa b)
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2002-08-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000000409337(source JORF)
disponibilité
05 Novembre 200205/11/2002
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:
M. Minnegheer
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Tribunal d'instance de Beaune
cour_appel="Dijon"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Claire Cousseau
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Langlois
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Cousseau (Claire)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000527537(source JORF)
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Cousseau (Claire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.